21 article(s) consultable(s) pour July 2014

"Mercredi du SYPAA" le 16 septembre à Paris

Le prochain « Mercredi du SYPAA » aura lieu le mardi 16 septembre prochain de 9h00 à 12h30 à la Maison d'accueil de l'Assomption - 17 rue de l'Assomption, 75016 PARIS.

Il sera consacré aux relations entre programmation et acoustique et sera co-animé par un membre de CINOV SYPAA et le Président de CINOV GIAc (Groupement de l'Ingénierie Acoustique).


Programme


Renseignements et inscriptions

CINOV SYPAA -


Contrat-groupe d’assurance responsabilité civile professionnelle

CINOV Ergonomie a conclu avec Montmirail SA un contrat-groupe d’assurance responsabilité civile professionnelle, à adhésion individuelle, pour les sociétés de conseil en ergonomie.

Consulter la plaquette
 

Contacts

CINOV Ergonomie : Sophia Houndjo  -

Montmirail SA : Sonia Neto -


L'édito de Georges-Claude Garnier, Président de CINOV Coordination

Chers confrères, chères consœurs,

Une présidence rendue vacante et une grande envie de s’investir furent les ingrédients qui me poussèrent, en tant qu’administrateur de CINOV Coordination, à présenter ma candidature à la Présidence du syndicat le 11 juillet 2014.

Je souhaite orienter cette Présidence autour du redéveloppement de notre syndicat et de son ancrage face aux évolutions futures liées à la crise économique et au développement du BIM. J’aspire à faire en sorte que notre syndicat ait la place et la représentativité qu’il mérite et pour cela je compte sur vous tous pour nous aider dans cette démarche. Chaque adhérent est un ambassadeur et devra tout mettre en œuvre pour nous aider à persuader nos collègues à venir nous rejoindre, persuadé que c’est ainsi que nous pourrons défendre au mieux nos professions.

En pleine évolution, nos métiers se professionnalisent de plus en plus. La maquette numérique (BIM) apportera de nouveaux débouchés mais aussi de nouvelles contraintes et orientations. Ce sont sur ces bases que nous devons ensemble bâtir notre réflexion et nos séances de travail. Forte de structures régionales, la Fédération CINOV nous offrira les bases nécessaires à l’établissement de plateformes d’échanges tant au niveau de notre syndicat qu’avec les autres syndicats CINOV partageant des orientations communes.

Je remercie Jean-François Simon, le Conseil d’Administration et les permanents pour leur concours et le soutien qu’ils se sont engagés à m’apporter afin de parvenir à perpétuer la Présidence d’un syndicat jusque-là fort bien géré. L’ensemble des membres du bureau a été reconduit et Jean-François Simon a accepté de prendre la Vice-Présidence.

Je souhaite le concours de tous les adhérents de CINOV Coordination pour qu’ensemble nous apportions la preuve du dynamisme de notre syndicat. Ainsi, j’espère vous voir nombreux à nos rencontres d’été qui se dérouleront à Paris les 19 et 20 septembre. Ce sera le moment de faire connaissance et d’envisager ensemble les nouvelles orientations.

Je compte vivement sur votre présence.

 

Très cordialement

 

Georges-Claude Garnier

Président de CINOV Coordination


Rencontres Estivales CINOV Coordination 2014 les 19 et 20 septembre à Paris

Cette année, les rencontres estivales organisées par CINOV Coordination auront lieu les 19 et 20 septembre à Paris. Tous les adhérents du syndicat sont conviés à cette journée.

Pour confirmer votre participation, merci de retourner par voie postale, le bulletin-réponse avant le 5 septembre, accompagné de votre chèque de participation aux frais qui sera encaissé à mi-septembre.

Pour vous inscrire et consulter le programme, merci de cliquer ici

 

Contact

CINOV Coordination -


Tout sur la règlementation DT-DICT le 24 septembre à Cournon d'Auvergne

L'Observatoire régional DT-DICT vous convient à une journée d'informations et d'échanges sur le décret anti-endommagement applicable depuis le 1er juillet 2012, dit "réforme DT-DICT",

Le mercredi 24 septembre 2014 à 8h45
au Studio 120 - rue de Sarliève 63800 Cournon d'Auvergne

Face à la méconnaissance de cette réforme, les exploitants et concessionnaires de réseaux, la DREAL, les responsables d'entreprises, les maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre ont souhaité s'associer pour mettre en place cette manifestation, et ainsi pouvoir renseigner les élus, les services techniques et toute personne concernée par ce décret.

Contact : CINOV Auvergne-Limousin -

  • dt dict auvergne 2014

Alain Quidort, nouveau Président de CINOV Restauconcepteurs

Alain Quidort a été élu Président de CINOV Restauconcepteurs. Il succède à Francis Cabrol. M. Quidort est le gérant du Bureau d'ETudes Quidort, membre de CINOV Restauconcepteurs et de CINOV Rhône-Alpes.

Après une première expérience en recherche et développement chez un constructeur de matériel frigorifique et de cuisines professionnelles, Alain Quidort crée sa propre entreprise d’installation et de maintenance d’équipements pour les métiers de bouche qu’il cèdera 10 ans plus tard au groupe financier Apax Partners.

Ce parcours professionnel, qui se traduit par une parfaite connaissance du marché de la restauration collective, contraint par de nombreuses règlementations (code du travail, environnement, hygiène alimentaire…) va être mis à profit dès 1994 dans l’organisation du bureau d’études Quidort Grandes Cuisines.

La restauration collective a fortement évolué ces vingt dernières années avec la généralisation du principe de liaison froide qui permet une mutualisation des besoins et des ressources par la création de Cuisines Centrales et UCPA (Unités Centrales de Production Alimentaire) pouvant produire plusieurs milliers de repas par jour avec des objectifs sociaux économiques forts.

Gros consommateurs d’énergie, des conditions de fonctionnement particulières dictées par des impératifs d’hygiène alimentaire, les interfaces techniques, bâtiment, fluides, process doivent être gérés dès les premières études pour atteindre les objectifs qualitatifs et économiques visés.

Le restauconcepteur ne se limite pas à la définition des équipements de cuisine. Ses compétences pluridisciplinaires sont force de propositions pour la fonctionnalité des espaces, le confort des postes de travail, la prise en compte de solutions de développement durable…

Les orientations architecturales et techniques doivent permettre de satisfaire les besoins identifiés à la création et prendre en compte les possibilités d’évolution du process sur la durée de vie du bâti.  

En cette période de crise économique où le prix a tendance à prendre le dessus sur la qualité, nous avons la nécessité de renforcer encore la professionnalisation de nos membres et la qualité du conseil pour une reconnaissance pleine et entière de l’activité des restauconcepteurs.

L’actualisation des compétences est assurée, en partie, par l’association professionnelle IRECO qui, avec le soutien de la branche de CINOV et du FAFIEC, gère un Certificat de Qualification Professionnelle « Assistant Concepteur en Ingénierie de Restauration » valorisé par un diplôme reconnu au Répertoire National des Qualifications Professionnelles.

 

Contact

CINOV Restauconcepteurs -


Georges-Claude Garnier, nouveau président de CINOV Coordination

Georges-Claude Garnier a été élu président de CINOV Coordination lors du Conseil d'Administration du syndicat qui s'est tenu le 11 juillet. Il est le gérant du bureau d'études Garnier Ingénierie, membre de CINOV Construction, CINOV Coordination et CINOV Languedoc-Roussillon.


Contact

CINOV Coordination -


Batiactu.fr - 11 juillet 2014 : "Relance de la construction : des annonces prévues pour octobre"

Vendredi matin, les principaux représentants du secteur de la construction et des banques ont rencontré Manuel Valls et Sylvia Pinel. Objet de leur entretien : trouver des mesures pour relancer de manière urgente un secteur en grave difficulté. Ecoute et volonté du gouvernement ont rassuré et redonné confiance aux acteurs. Réactions. ► Lire l'article complet


La Revue du digital - 11 juillet 2014 : "CINOV IT : « les DSI ne sont plus les mâles dominants »"

A l’ère du Cloud Computing, le rôle des utilisateurs de l’informatique et du DSI changent. Les métiers peuvent sélectionner leurs propres solutions en mode Saas et s’éloigner des DSI.  Ces derniers voient leur rôle évoluer soit vers une gestion de commodités, soit ils accompagnent les métiers ou bien ils deviennent le coeur de l’entreprise numérique. ► Lire l'article complet


Les premières avancées de la Médiation collective dans le domaine des Prestations Informatiques

L'action portée par CINOV-IT depuis 3 ans en matière d'optimisation des relations acheteurs - TPE/PME du numérique commence à porter ses fruits.
En effet, le premier accord dans le domaine des prestations informatiques signé fin juin traite point par point les problématiques des TPE/PME : organisation et traçabilité de la sous-traitance, accès direct des TPE/PME aux donneurs d’ordre, délais de paiement, propriété intellectuelle, communication.

CINOV-IT salue le travail de la Médiation et de la CDAF et remercie les donneurs d'ordre qui se sont impliqués de façon très constructive dans cette action, en rappelant que 92% des entreprises du secteur sont de petites entreprises. Par conséquent, faciliter l'accès du marché et rendre le fonctionnement de ce marché plus fluide devrait permettre à ces entreprises, riches d'expertises recherchées par les donneurs d'ordre, de se développer de façon plus pérenne

 

Pour en savoir plus

 

Ci-dessous le communiqué de presse et les principes d'application de la charte relations fournisseur responsables pour le numérique

 

 

Contact

CINOV-IT -

  • Principes d'application de la charte relations fournisseur responsables pour le numérique
  • Télécharger le PDF

Le Moniteur.fr - 7 juillet 2014 : "Branche Syntec-Cinov : l’accord sur les forfaits-jours est étendu"

L’accord du 1er avril 2014 sur les forfaits-jours dans  la branche Syntec-Cinov vient d’être étendu par voie ministérielle. Il s’impose dorénavant  à tous les employeurs du secteur. ► Lire l'article complet


Congrès PREVENTICA à Marseille les 17,18,19 juin 2014

Conférence autour des handicaps invisibles en partenariat avec CINOV-IT

85% des "handicaps" ne sont pas visibles. Le mot est lourd.

Nombreux sont les collaborateurs qui se protègent dans le silence. Souvent, les solutions se "réduisent" à des équipements. Parfois, le collectif réagit mal en y voyant un avantage. Une nouvelle approche est nécessaire pour assurer la santé au travail de tous dans la dignité de chacun.

Cette conférence a été l'occasion d'échanger autour des handicaps invisibles, de présenter les avantages de notre diagnostic 360° et de faire la démonstration d'une technologie innovante pour malentendants. 

Cette conférence a été conçue et animée par Caroline Bringand de la société WorkShop&Use, avec Cinov-IT au salon Préventica de Marseille (17-19 juin 2014)

A venir : Congrès PREVENTICA Nantes les 7,8, 9 octobre 2014

  • preventica marseille 2014

Offre spéciale pour toute commande aux éditions du CSTB

  • Offre spé Reef CSTB CINOV

CINOV Construction et le CSTB signent un accord de partenariat pour faciliter l’accès des professionnels de l’ingénierie et du conseil, aux règles techniques de la construction.

 

Ce partenariat s’inscrit dans une dynamique de diffusion des connaissances et d’information technico-réglementaire des acteurs, essentielle dans l’accompagnement de la filière pour  faire face aux enjeux et aux mutations du bâtiment durable.

Tous les ouvrages pratiques, outils et services en ligne réalisés et édités par le CSTB font ainsi l’objet d’une offre spécifique, réservée aux adhérents de CINOV

Pour consulter le catalogue des Éditions du CSTB, cliquez ici

Pour télécharger le bon de commande des Éditions CSTB, cliquez ici

 

Offre spéciale valable jusqu’au 18/07/2014 :
Bénéficiez d’un prix unique à votre abonnement Reef en ligne !

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Les remises accordées aux adhérents CINOV :

  • Remise de 25 % pour les DTU papier à l’unité
  • Remise de 25 % pour les DVD vendus sans abonnement (DVD Pros thématiques)
  • Remise de 5 % pour les livres

 

Pour les CD, DVD et produits en ligne à abonnement  > En version monoposte :
Remise de 15 % pour tout abonnement initial et mise en place d’une politique de fidélité proposant un pourcentage de remise progressive en fonction de l’antériorité de l’abonnement jusqu’au pourcentage de remise maximale de 30%.

Pour les CD, DVD et produits en ligne à abonnement  > En version multiutilisateurs :
Remise de 10 % pour tout abonnement initial et mise en place d’une politique de fidélité proposant un pourcentage de remise progressive en fonction de l’antériorité de l’abonnement jusqu’au pourcentage de remise maximale de 25%.

FIDELITÉ : Profitez également de tarifs préférentiels sur vos réabonnements, dans le cadre de la politique de fidélisation mise en place en 2014. 

Si vous êtes déjà abonné au Reef , vous pouvez tout de même bénéficier de ces tarifs donc n’hésitez pas à contacter directement le CSTB au 01 64 68 84 36

Pour plus d’informations, contactez le service relations clients des Éditions CSTB en cliquant ici


Enquête publique projets de qualifications OPQIBI

Le conseil d'administration de l'OPQIBI a décidé le 22 mai dernier de mettre en "enquête publique" les projets suivants :

  • 3 nouvelles qualifications s'inscrivant dans le cadre de l'intégration des exigences de la charte "RGE Etudes" dans la nomenclature OPQIBI :  "1224 : Ingénierie de la performance énergétique de l'enveloppe du bâtiment", "1326 : Etude de la performance énergétique dans le traitement climatique des bâtiments" et "1327 : Ingénierie de la performance énergétique dans le traitement climatique des bâtiments" (parallèlement à la mise en place de ces qualifications, certaines qualifications existantes seront supprimées)

  • 1 nouvelle qualification dans le cadre de l'évolution réglementaire sur les audits énergétiques : "Audit énergétique et CO2 des activités de transport de marchandises et/ou de personnes"

  • 1 nouvelle qualification "Ingénierie relative à l'accessibilité des bâtiments et espaces publics au regard des personnes en situation de handicap".

 

Nous attirons votre attention sur le fait que les critères de qualification pour les 2 premiers projets sont imposés respectivement par la charte "RGE Etudes" et par arrêté du Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie.

 

Nous vous serions très reconnaissants de bien vouloir nous faire part de vos observations et/ou suggestions éventuelles avant le 16 août prochain,

 

Contact

Filipe Da Silva -

  • Projet nouvelle qualification audit énergétique pour enquête publique 220514
  • Télécharger le PDF

Projets de décret et d'arrêté relatifs à l'audit énergétique dans les grandes entreprises

Vous trouverez ci-dessous les textes des projets de décret et d'arrêté relatifs à l'audit énergétique dans les grandes entreprises. Ces textes ont été transmis en l'état aux autorités administratives de validation. Ils ne devraient plus beaucoup évoluer.

CINOV Construction a participé à toutes les réunions de concertation de la Direction Générale Energie Climat (DGEC) du Ministère de l'Ecologie. Cette présence était stratégique dans ces instances de concertation où les acteurs sont nombreux et portent des positions très divergentes.

L’enjeu est important puisque l’on parle d’un audit obligatoire pour les grandes entreprises tous les 4 ans et la qualification OPQIBI est incontournable dans le décret.

 

 Le potentiel est pondéré néanmoins par quelques possibilités dérogatoires :

  • Possibilité d’audit sur échantillon si parc de bâtiment très similaire
  • Possibilité d’audit par un auditeur interne à l’entreprise
  • Exemption d’audit si l’entreprise a mis en place un système de management de l’énergie conforme à la norme NF EN ISO 50 001
  • Système permettant de n’auditer que 80 % du montant des factures énergétiques (un transporteur ne va auditer que ses consommations de carburant par exemple)

 

Contact

Filipe Da Silva -


34e congrès national de l'AICVF les 11 et 12 septembre à La Grande Motte

L'Association des Ingénieurs en Climatique, Ventilation et Froid (AICVF) organise son 34e Congrès National les 11 et 12 septembre 2014 au Palais des Congrès de La Grande Motte (34270) sur le thème "Quel air intérieur, quelles énergies ?".


Programme

Jeudi 11 septembre

o   14h00 : accueil des congressistes

o   15h00 : ouverture et visite de l’exposition, ateliers partenaires

o   16h - 18h : diverses conférences animées par les partenaires « OR »du Congrès :  SAINT-GOBAIN, ALDES, GRDF, TOTAL

o   19h : cocktail offert par les partenaires dans le cadre de l’exposition

o   20h00 : repas de bienvenue au Club Belambra.

 

Vendredi 12 Septembre : journée technique composée de séances plénières et tables rondes sur les thèmes d’actualité

o   Matin : "Santé, confort et performance: l’objectif d’une ventilation performante"

o   Après-midi : "Recherche et Développement dans le contexte de la transition énergétique"

o   Le soir : soirée de gala au Casino de La Grande Motte avec animation

 

Hébergement

Club BELAMBRA « PRESQU’ILE DU PONANT » à LA GRANDE MOTTE,

o   Tarif réservé aux congressistes (chambre, petit-déjeuner)

o   90 € TTC par nuit pour un couple

o   80 € TTC par nuit pour une personne seule

o   Accueil et remise des clés le jeudi 11 septembre à partir de 17h00

 

Programme détaillé du 34ème Congrès

Bulletin d'inscription

Bulletin de réservation d'hébergement

 

Attention : il est impératif de s’inscrire avant le 25 juillet, sinon il n'y aura plus de chambre à Belambra, ni ailleurs (car la station sera saturée) et plus de place à la


Partenariat CINOV Territoires & Environnement / Agence de l’Eau Seine Normandie

CINOV Territoires & Environnement poursuit son partenariat avec l’Agence de l’Eau Seine Normandie. Initié en octobre 2013 dans le cadre des réflexions de l’Agence pour le développement de son 10ème Programme, ce partenariat doit se traduire par la mise en place prochaine d’un certain nombre d’actions destinées à renforcer la compétence des bureaux d’études et à accroître la sensibilisation des maîtres d’ouvrages aux prestations d’ingénierie et de conseil.
 
Parmi ces actions :

  • Mise en place avec l’IPTIC d’une formation à l’Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) et la Maîtrise d'œuvre (MOE) pour les écologues
  • Organisations de journées de rencontres thématiques entre bureaux d'études et maîtres d’ouvrages
 
Parallèlement CINOV Territoires & Environnement participe avec l’OPQIBI à la création de qualifications concernant l’AMO et la MOE en matière de restauration de la continuité écologique des milieux aquatiques.

Contact

CINOV Territoires & Environnement -


Premier Salon du BTP avec la CCIR

CINOV Réunion-Mayotte a participé au premier Salon du BTP avec le département « services » de la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Réunion. Des demandes d’intervention en ont découlé pour :

  • Les informaticiens sortis de la couveuse qui se sont installés dans l’espace co-working de la Maison des Métiers nouvellement créé à Saint-Pierre
  • Les élèves ingénieurs de l’école créée par la CCIR
  • Les entreprises relevant de la branche du Conseil, de l’Ingénierie et du Numérique

Ci-après la présentation faite lors de l'évènement par Chantal Bourcier, Présidente de CINOV Réunion-Mayotte.


Contact

Chantal Bourcier, Présidente CINOV Réunion-Mayotte -


Communiqué de presse CINOV – Enfin un guide pour identifier les missions d’AMO de vos projets

Pour être sûr de recevoir tous nos e-mails, merci d'ajouter communication@cinov.fr à votre carnet d'adresses
CINOV
Communiqué de presse
À Paris, le 1 juillet 2014
52 missions d’AMO pour vos projets
Le guide de la Fédération CINOV pour mieux utiliser les compétences

d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage de l’ingénierie privée


Commanditaire d’un projet de bâtiment, d’urbanisme ou d’infrastructure… vous avez besoin d’appui pour mieux définir votre projet, évaluer son coût, tenir compte des contraintes, dialoguer… C’est le métier d’un AMO, Assistant à Maîtrise d’Ouvrage. Mais vous ne savez pas comment le choisir. Ni définir sa mission. Pour vous aider, la fédération CINOV publie le guide « 52 missions d’AMO pour vos projets ».

Voici quelques-unes des nombreuses compétences de l’ingénieur assistant à maîtrise d’ouvrage : aider le commanditaire d’un projet de bâtiment, d’urbanisme ou d’infrastructure à mieux définir son projet, à en évaluer le coût, à tenir compte des contraintes environnementales, urbanistiques, économiques réglementaires, à concerter les habitants, à organiser la délégation des services publics…
 


Aider les maîtres d’ouvrage à identifier l’AMO dont ils ont besoin

Si les compétences multifacettes de l’ingénieur assistant à maîtrise d’ouvrage expliquent sa présence auprès des maîtres d’ouvrage publics comme privés, la multitude de ces compétences complique parfois la tâche du maître d’ouvrage lorsqu’il s’agit de recruter l’AMO idoine. Comment recruter l’AMO qu’il lui faut ? Le collège intersyndical AMO de la fédération CINOV répond à ce besoin des maîtres d’ouvrage et publie le guide des missions AMO qui s’imposait « 52 missions d’AMO pour vos projets ».

A travers ce référentiel, la fédération des métiers de l’ingénierie, du conseil et du numérique apporte une réponse aux attentes fortement exprimées par les maîtres d’ouvrage et leurs organisations représentatives d’une meilleure lisibilité des compétences en assistance à maîtrise d’ouvrage disponibles au sein de l’ingénierie privée. En facilitant le recours à des expertises diverses, complémentaires et de haut niveau, la fédération CINOV se positionne une nouvelle fois en faveur d’une approche globale des projets, qui intègre de manière équilibrée les dimensions économiques, architecturale, environnementale, d’usage, budgétaire, urbaine etc.
 


S’accorder entre différents métiers sur l’intitulé des missions : une démarche inédite

La parution de ce guide est l’aboutissement d’un travail de 18 mois du collège AMO, groupe de travail fédéral regroupant la majorité des 14 syndicats techniques de CINOV. L’exercice était double : en premier lieu, réussir une simplification et une pédagogie vers l’extérieur, principalement en direction des maîtres d’ouvrage. L’atteinte de cet objectif a requis un effort inédit de la part des professionnels issus des différents métiers de l’ingénierie pour s’accorder sur l’intitulé des missions d’AMO, sur leur périmètre ainsi que sur les responsabilités juridiques que celles-ci impliquent.

Cette réflexion de l’ingénierie sur ses métiers prend aujourd’hui la forme d’un référentiel des missions d’AMO, c’est-à-dire d’une liste exhaustive de compétences en AMO auxquelles un maître d’ouvrage peut recourir lors de la phase d’études préalables (21 missions), de la phase d’études opérationnelles (10 missions), de la phase suivi de réalisation (11 missions), mais également tout au long du management du projet (10 missions). Chacune de ces missions donne lieu à une définition courte qui permettra aux maîtres d’ouvrage de reconnaître et de préciser ses besoins et d’adopter la terminologie ad hoc. La recherche du professionnel capable d’apporter des réponses à ces besoins s’en trouvera donc facilitée, de même que la capacité du maître d’ouvrage à se poser les questions les plus pertinentes aux différentes phases du projet.  
 


Le collège AMO de CINOV, un interlocuteur de référence pour les pouvoirs publics

Les évolutions économiques, réglementaires, technologiques, les contraintes budgétaires et environnementales, la montée en puissance de nouvelles procédures rendent le champ professionnel de l’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage particulièrement mouvant. La nomenclature des missions proposées sera donc actualisée tous les semestres, le travail collaboratif interne du collège AMO étant désormais étendu aux organisations de maîtrise d’ouvrage, aux organisations professionnelles, aux juristes et aux assureurs. Devenu permanent, le collège AMO se positionne comme un interlocuteur de référence auprès des pouvoirs publics et des professionnels pour contribuer, par son expertise, à définir les bonnes pratiques d’usage et d’exercice des missions d’AMO.

TÉLÉCHARGER LE GUIDE


En savoir plus : Fédération CINOV – amo@cinov.fr
CINOV aujourd’hui
 
Les métiers de la prestation intellectuelle du conseil, de l’ingénierie et du numérique s’exercent sous des formes multiples. La Fédération CINOV défend et représente depuis plus de 100 ans ceux qui l’exercent en tant qu’entrepreneurs sur l’ensemble du territoire national, avec 17 antennes régionales, 14 syndicats  et rassemble désormais 3 000 adhérents
 
CINOV est au carrefour des questions et des solutions pour concevoir tous les pans de la vie quotidienne, professionnelle, sociale, personnelle… grâce aux 14 syndicats de métiers complémentaires de la prestation intellectuelle, de l’ingénierie, du conseil et du numérique qu’elle fédère.
 
www.cinov.fr
Contact presse
Frédérique Lebon - Directrice de la Communication
Fédération CINOV
+33(0) 6 08 92 12 35
lebon@cinov.fr


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  Fédération CINOV
4 avenue du recteur Poincaré
75782 Paris cedex 16


Dématérialisation des procédures de déclaration des PSE

À compter du 1er juillet 2014, les échanges entre les entreprises et l’administration en ce qui concerne l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan de sauvegarde de l’emploi seront dématérialisés.

Cette dématérialisation a pour objectif de simplifier et de sécuriser la déclaration de procédure de PSE.
 
Les entreprises bénéficieront désormais :

  • D’un point d’entrée unique
  • D’un lieu de stockage des documents
  • D’une sécurisation du processus de déclaration
  • D’une valeur probante des dates (les pièces seront en effet datées informatiquement pour apporter une preuve du dépôt)
  • D’un suivi facilité des étapes de la procédure
  • D’une fiche bilan de suivi du PSE à renseigner et retourner via le portail  à la DIRECCTE concernée

 
Dans l’hypothèse où une entreprise envisage de mettre en œuvre un plan de sauvegarde de l’emploi à compter du 1er juillet 2014, elle devra alors créer un compte utilisateur personnel sur
www.portail-pse.emploi.gouv.fr

Sur ce portail :

  • L’entreprise déclare l’ouverture d’une négociation ou d’une information-consultation en vue de la mise en œuvre d’un plan de sauvegarde de l’emploi
  • À chaque nouvel évènement intervenant en cours de procédure, elle met à jour le dossier
  • Elle consulte les courriers joints par la DIRECCTE (lettre d’observations, injonction, décision de validation et ou d’homologation et autres courriers)

 
L’entreprise  recevra un message d’alerte pour chaque mise à jour de son dossier par la DIRECCTE.
 
Un guide utilisateur sera mis en ligne sur le réseau afin de simplifier la saisie.
 
Seules les relations entreprises-DIRECCTE sont dématérialisées. Les échanges entre l’administration et les organisations syndicales ou les membres du comité d’entreprise continuent à faire l’objet d’échange par la voie papier.
 
Pour tout complément d’information, consulter ce document et contacter, si nécessaire, les DIRECCTE.
 
À compter du 1er juillet, cet outil sera le seul mode de communication formel entre l’administration et les entreprises. Il s’agit d’un système d’information qui est un moyen d’améliorer la sécurisation juridique de la procédure et de faciliter le pilotage et la maitrise des délais de la procédure d’homologation/validation. Si ce système d’information est un vecteur incontournable pour les échanges entre l’administration et les entreprises, les échanges informels tout au long de la procédure (téléphone, réunions physiques…) restent essentiels pour préparer dans de bonnes conditions l’aboutissement de la procédure d’homologation / validation.

 

Contact
Service Social et Formation - +33(0) 1 44 30 49 34 -