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Communiqué de presse - 9 octobre : "Branche des bureaux d'études : signature d'un accord de branche sur la complémentaire santé

Bureaux d'études : signature d'un accord de branche sur la complémentaire santé
CINOV
Communiqué de presse
Paris, le 9 octobre 2015
Bureaux d'études : signature d'un accord de branche sur la complémentaire santé
Les Fédérations patronales CINOV et SYNTEC se félicitent de la signature, mercredi 7 octobre 2015, d’un Accord avec la CFDT, instituant un régime de frais de santé au bénéfice des salariés des entreprises de la Branche Bureaux d’Etudes Techniques, Cabinets d’Ingénieurs Conseils et Sociétés de Conseil (IDCC 1486).

Cette signature facilite, notamment pour les PME/TPE, la mise en œuvre de l’obligation légale faite aux entreprises de couvrir l’ensemble de leurs salariés au 1er janvier 2016 au titre de la complémentaire santé.
 
Le régime conventionnel obligatoire couvre le salarié et ses enfants à charge. Il reprend les cas de dispenses réglementaires, offrant par exemple la possibilité à un salarié déjà couvert au titre d’une autre activité salariée de s’exonérer d’adhérer au régime de branche.
 
Des options ont également été négociées afin de permettre aux salariés qui le souhaitent, d’améliorer les garanties du régime de base obligatoire ou de les étendre au conjoint.
Le régime conventionnel obligatoire est financé par une cotisation répartie entre l‘employeur et le salarié selon des taux d’au moins de 50% à la charge de l’entreprise et au plus 50% à la charge du salarié.
Les organismes assureurs recommandés à l’issue de la procédure de mise en concurrence sont :
  • Harmonie Mutuelle
  • Humanis Prévoyance
  • Malakoff Médéric Prévoyance
Malakoff Médéric Prévoyance a été choisi pour être la société apéritrice du régime.
 
Les entreprises de la branche qui le souhaitent peuvent d’ores et déjà se rapprocher des organismes assureurs recommandés pour bénéficier à compter du 1er janvier 2016 des garanties négociées par les partenaires sociaux pour des montants de cotisations avantageux.

 
Vous trouverez ci-dessous l’Accord signé
:



Accord signé sur la complémentaire santé


 
A propos de CINOV
 
80 000 entreprises, 120 milliards d’euros de Chiffre d’Affaires, c’est 910 000 collaborateurs pour relever le défi français de la compétitivité et de l’emploi.
 
CINOV, anciennement CICF, est l’une des deux  fédérations patronales de la Branche, elle a en effet signé avec la Fédération SYNTEC et les syndicats de salariés la convention collective nationale des personnels des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseil le 15 décembre 1987 (no 3018).
 
CINOV  est une fédération patronale représentative de 14 syndicats et 17 chambres régionales des métiers de la prestation intellectuelle du conseil, de l'ingénierie et du numérique.
CINOV est membre fondateur et administrateur des principaux organismes nationaux et internationaux : les confédérations nationales CGPME et UNAPL, les fonds d’assurance formation FAFIEC et FIF PL, les organismes de qualification OPQIBI et OPQCM et les fédérations internationales et européennes FIDIC et EFCA.
La Fédération CINOV est également administrateur-fondateur de l’IPTIC (Institut de Promotion des Techniques de l’Ingénierie et du Conseil), administrateur de l’IDCE (Institut pour le Développement du Conseil d’Entreprise) et de l’OPIIEC (observatoire paritaire).
 
Contact presse
Frédérique Lebon
Directrice de la communication
lebon@cinov.fr
06 08 92 12 35


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Communiqué de presse - 1 septembre : "Partenariat Agence de l'Eau Seine-Normandie, CINOV Territoires & Environnement et IPTIC autour d'un projet d'ingénierie"

Partenariat entre l'Agence de l'Eau Seine-Normanie, CINOV Territoires & Environnement et IPTIC autour d'un projet d'ingénierie

Communiqué de presse
Paris, le 1 septembre 2015
Partenariat entre l'Agence de l'Eau Seine-Normandie, CINOV Territoires & Environnement et IPTIC autour d'un projet d'ingénierie
A l’occasion du 10ème programme de financement, l’Agence de l’Eau Seine-Normandie au travers de son Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux a mis en évidence la nécessité d’impliquer les maîtres d’ouvrage dans le « Grand Cycle de l’Eau » et de structurer la filière « Génie Ecologique ».

Une Convention de Partenariat a ainsi été signée entre l’Agence de l’Eau Seine-Normandie et le Syndicat Professionnel CINOV Territoires & Environnement, CINOV TEN,  pour la mise en place d’une formation dédiée qui s’intitule :


« Pour les Ecologues, comment passer de l’étude et du conseil à des missions d’AMO, Assistance à Maîtrise d’Ouvrage, et de MOE, Maître d’œuvre. »

Sous l’impulsion de l’Agence de l'Eau et de CINOV TEN, l'IPTIC (Institut de Promotion des Techniques de l’Ingénierie et du Conseil) travaille à l’élaboration d’un projet pédagogique ayant  pour ambition de répondre à plusieurs enjeux majeurs :

  • Inciter les Ecologues à investir de nouveaux domaines tels que l’Assistance à la Maîtrise d’ouvrage (AMO) et de Maîtrise d’œuvre (Moe)
  • Aider les Ecologues à passer de Missions de Diagnostics et d’Etudes Préalables à des Missions d’AMO et de MOE
  • Apporter aux Ecologues toutes les compétences nécessaires pour s’emparer des enjeux liés aux chantiers de restauration de la continuité des Milieux Aquatiques et de la Biodiversité et en devenir pleinement les acteurs.
A cette occasion, un groupe de travail composé de CINOV TEN, de l’Agence de l'Eau, de l’IPTIC et de 4 Professionnels expérimentés en matière de Génie Ecologique aura pour vocation de valider la phase préalable d’Ingénierie Pédagogique, l’ensemble des contenus de formation et de mettre en place tous les outils de suivi et d’évaluation .

Une première session se déroulera à l’automne 2015, pour se traduire après réalisation par la mise en place de 5 ou 6 sessions de formation en 2016.


Dans ce contexte de Stratégie Nationale pour la Biodiversité 2011-2020 et son programme de restauration de la continuité écologique des cours d’eau, il devient indispensable de :
 
Former les Ecologues à ces nouveaux défis que représentent la conception et la réalisation des travaux dans le « Grand Cycle de l’Eau » et tel est l’enjeu de la Formation proposée par L’Agence de l’Eau Seine-Normandie, le syndicat CINOV TEN et le Centre de Formation IPTIC.
 
Pour en savoir plus sur l'IPTIC   Pour en savoir plus sur CINOV TEN
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Directeur de l'IPTIC
bdaret@iptic.fr
01 44 30 49 41
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Bruno Dumont Saint-Priest
Directeur délégué aux syndicats
dumontsaintpriest@cinov.fr
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Communiqué - CINOV reçu par Sylvia Pinel : ingénierie et relance de la construction


CINOV
Communiqué de presse
Paris, le 03 septembre 2014
CINOV reçu par la ministre Sylvia Pinel
Relance de la construction : l'ingénierie est une solution!
Sylvia Pinel a reçu hier, en fin d'après-midi, la fédération CINOV, organisation patronale représentant les métiers de la prestation intellectuelle du conseil, de l’ingénierie et du numérique. Grâce aux 14 syndicats de métiers qu’elle fédère, CINOV revendique une expertise unique avec un regard croisé sur différentes filières grâce à la pluralité des métiers de la prestation intellectuelle. Fort de cette légitimité, la délégation de CINOV composée de Dominique Sutra Del Galy, président fédéral, Gilles Charbonnel de CINOV Construction, a avancé de nombreuses propositions pour favoriser l’innovation et contribuer à relancer l’économie de la construction en restaurant la confiance en l’avenir. Le constat est aujourd’hui partagé : construire plus, mieux et moins cher passe par l’innovation. Dans ce contexte, l’ingénierie est une grande partie de la solution.
 
L’ingénierie, un acteur qui peut lever bien des freins
 

A l’heure où de nombreux projets sont bloqués, où la confiance est entamée, l’ingénierie devient un facilitateur de projets, et, par ses compétences et expertises, un facteur de confiance :
 
- En accompagnant dès les phases amont (AMO) les maîtres d’ouvrage pour les aider à déterminer correctement leurs besoins. Elle facilite ainsi l’émergence de projets, souvent conditionnés par une approche rigoureuse des coûts et des besoins.
 
- En fluidifiant des projets bloqués, l’ingénieur se positionne ainsi souvent comme l’indispensable chef d’orchestre d’une équipe pluridisciplinaire complexe.
 
- En accompagnant le travail des artisans et PME qui peuvent avoir du mal à se positionner en  conception réalisation.
 
- En optimisant les interfaces, elle prévient ces problèmes majeurs que sont la sinistralité et la non-qualité.
 
Nous proposons ainsi de renforcer et systématiser les missions d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour débloquer, faciliter les projets auprès des décideurs et maîtres d’ouvrage. Pourquoi ne pas renforcer une telle démarche ?

 

 
Renforcer la présence de l’ingénierie dans les guichets uniques énergie
et rendre la confiance aux consommateurs

 

Sur le chantier de la rénovation énergétique et de la performance énergétique, nous tenions à rappeler à la ministre que l’une des clés sur ce volet réside dans l’incitation des ménages à faire réaliser des audits énergétiques et des études thermiques en raison des gains conséquents sur le long terme. Pour sécuriser ces accompagnements par les ingénieries et les entreprises, l’Etat et l’ADEME ont posé des exigences détaillées dans la charte RGE et RGE études. Il convient de promouvoir ce label RGE et d’en faire une exigence.
 
Nous préconisons sur ces sujets de renforcer la filière des ingénieurs thermiciens indépendants qui accompagnent les consommateurs sur l’ensemble du territoire dans la rénovation énergétique de leur habitat. Ils leur permettent d’avoir un conseil indépendant, de la conception au suivi des travaux. Pour toutes ces raisons, nous demandons que l’ingénierie soit mieux présente dans les guichets uniques énergie.

 
      
Construire mieux, plus vite et moins cher exige
un investissement soutenu pendant les phases de  conception

      
On ne le mesure pas suffisamment : c’est au moment où les coûts engagés sont les plus faibles (les études de programmation et de conception représentent au maximum 3% du coût global) que la capacité d’économie dans le temps est la plus grande. L’effet levier des études amont est une évidence dans la plupart des industries. Imagine-t-on qu’un constructeur automobile lance un modèle sans de longues études préalables ? Bien sûr que non. Alors pourquoi ce qui est une évidence pour la plupart des secteurs économiques demeurent l’exception dès lors qu’on parle de construction ? Les dépenses de conception, on l’aura compris, sont plus des investissements que de simples dépenses.
 
Dans cette perspective, nous proposons des actions concrètes pour que soit mieux identifié l’intérêt de la conception par des mesures concrètes (Guide de la DAJ / campagne de sensibilisation des Maîtres d’Ouvrages publics et privés, politique forte contre les offres anormalement basses…) afin de sensibiliser les Maîtres d’Ouvrages, les donneurs d’ordre, etc.
 
Il s’agit notamment de réaliser un référentiel comparatif permettant d’avoir un guide d’utilisation simple et didactique pour évaluer et comparer des coûts globaux.

 
 
Appréhender l’évolution des usages dès la conception
 
Penser l’évolution de l’usage du bâti dès sa conception, c’est optimiser la qualité et minimiser les coûts d’exploitation et de fonctionnement. Dans ce même esprit, nous proposons la rédaction d’un référentiel pour appréhender les usages et leur impact sur la conception et le déploiement des projets.
 
Il ne s’agit pas évidemment de proposer une nouvelle contrainte, mais un outil d’appui méthodologique à destination des professionnels, dont l’une des vertus et non des moindres, sera de penser l’adaptabilité dès la conception, ce qui permettra à terme de prévenir des coûts d’adaptation insuffisamment anticipés. Cet outil, à disposition des professionnels, serait, selon nous, un facteur de productivité et d’efficacité.

 
Accompagner les TPE PME dans l’intégration de la maquette numérique
 
Autre enjeu posé au cours de cette rencontre avec la ministre, celui de la maquette numérique dans la construction, qui concentre à elle seule de nombreuses perspectives : gains de productivité, efficacité, performance globale des projets, anticipation sur du long terme de la dimension évolutive des logements et des contraintes d’exploitation... La maquette numérique est déjà une réalité dans beaucoup de pays (Grande-Bretagne, Canada, Singapour…) et devrait le devenir en France avec la généralisation de l’utilisation de la maquette numérique dans les appels d’offres. Si certaines entreprises agissant à l’export sont familières de ces outils, ce n’est pas encore le cas de beaucoup d’entreprises PME/TPE œuvrant sur le marché domestique. Il y a urgence pour l’Etat à proposer une politique active de soutien à l’équipement et à la formation en matière de maquette numérique en direction de PME/TPE.
 
Mettre en place un dispositif financier incitatif
en direction des maires bâtisseurs et des collectivités qui investissent

 

Croulant très souvent sous le poids des dépenses de fonctionnement, les collectivités territoriales diminuent drastiquement leurs dépenses d’investissement avec des conséquences économiques dévastatrices pour le tissu des PME-TPE du secteur du bâtiment, dont l’ingénierie. Cette situation compromet en outre durablement le développement de nos territoires, ainsi que la croissance et la qualité de service aux usagers pour l’avenir. Nous proposons la mise en place d’un dispositif financier modulable et incitatif (via les dotations de l’Etat par exemple) à dépense publique constante, en direction des maires bâtisseurs et des collectivités qui investissent.
 

Délimiter l’offre d’ingénierie publique et prévenir tout risque de concurrence déloyale
 
Alors que tout le monde s’accorde à vouloir concomitamment soutenir l’activité de nos  PME et limiter la dépense publique, nous avons déploré auprès de la ministre que l’ingénierie privée soit aujourd’hui fragilisée par une ingénierie publique qui se positionne sur le champ concurrentiel, sous forme sous forme d’Agences Techniques Départementales (ATD), de Sociétés Publiques Locales (SPL) et de Sociétés Publiques Locales d’Aménagement (SPLA), d’Agences Locales de l’Energie (ALE) et de services en régie. Nous demandons à ce que le périmètre de l’ingénierie publique soit mieux délimité et nous engageons quant à nous à rendre plus visible et lisible l’offre privée partout en France.
 
CINOV publiera très prochainement ses propositions sur l’ensemble de ces questions pour relancer la construction.
CINOV aujourd’hui
 
Les métiers de la prestation intellectuelle du conseil, de l’ingénierie et du numérique s’exercent sous des formes multiples. La Fédération CINOV défend et représente depuis plus de 100 ans ceux qui l’exercent en tant qu’entrepreneurs sur l’ensemble du territoire national, avec 17 antennes régionales, 14 syndicats  et rassemble désormais 3 000 adhérents
 
CINOV est au carrefour des questions et des solutions pour concevoir tous les pans de la vie quotidienne, professionnelle, sociale, personnelle… grâce aux 14 syndicats de métiers complémentaires de la prestation intellectuelle, de l’ingénierie, du conseil et du numérique qu’elle fédère.
 
Contact presse
Frédérique Lebon
Directrice de la communication
lebon@cinov.fr
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Fédération CINOV
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"Entre surenchère de l’offre technologique et déficit des usages, quelle voie pour les professionnels de l’informatique ?"

" Entre surenchère de l’offre technologique et déficit des usages, quelle voie pour les professionnels de l’informatique ? "

Mercredi 22 juin 2011  de 17h00 à 19h00 suivi d’un apéritif dinatoire 
L’entrepôt, 7-9 rue Francis de Pressensé 75014 Paris
Métro Pernety – ligne 13


L’innovation technologique impacte de plus en plus fortement l’organisation des entreprises. Elle provoque et pousse à la refonte des méthodes de travail. Les innovations du numérique banalisent les usages d’Internet. Parallèlement, les entreprises sont fréquemment dépassées par l’évolution des usages. La pression sur le monde du travail et l’évolution rapide du droit dans le numérique conduisent de plus en plus fréquemment les chefs entreprises dans des situations à haut risque. Avec le développement de nouveaux usages liés au cloud computing la problématique des usages va se complexifier. Ne serait-il pas temps de remettre les pieds sur terre en redonnant à l’humain la valeur qui lui revient ?


Dans le cadre de la clôture de son assemblée générale annuelle, CINOV Informatique organise une table ronde autour de ces trois enjeux de l’innovation numérique, des usages et du juridique. Trois spécialistes de ces questions débattront de leurs points de vue sur ces enjeux :


  • Denis ETTIGHOFFER – Éminent spécialiste en TIC et en sciences sociales et économiques. On lui doit les premières réflexions avancées sur L'Entreprise Virtuelle, son premier livre début des années 90. Ex-directeur de Bossard Consultants, conseil en management & organisation, il est intervenu auprès de grandes sociétés, d’administrations centrales et de nombreuses collectivités territoriales. En 1992, il a fondé Eurotechnopolis Institut avec pour ambition d'étudier les impacts de la diffusion des NTIC sur notre société, l'économie, la compétitivité de nos entreprises et sur nos façons de concevoir le travail.

  • Jacques PERRIAULT  – Professeur en Sciences de l'information et de la communication à l'Université de Paris X. C'est l'un des premiers chercheurs français à s'être penché sur les TIC, en particulier leurs usages et leur appropriation.

  • Eric CAPRIOLI – Avocat à la Cour, docteur en droit, associé-fondateur de Caprioli & associés, expert aux Nations unies sur les TIC, la sécurité et les risques informatiques. Il est administrateur de FediSA.



Témoignage de Jean-Charles DODEMAN – consultant ergonome


Jean-Charles DODEMAN – consultant ergonome, membre de CINOV SNCE intègre le facteur humain dans la conception des produits et des situations de travail. Il est spécialiste des solutions opérationnelles alliant performance de l'entreprise, santé au travail et facilité d'usage.


Contact inscriptions CINOV Informatique - Sophia HOUNDJO - 01 44 30 49 43 -
Contact Presse -  Anne Thaury-Fleury - 01 44 30 24 58 - fleury@cinov.fr
                                       
Chambre de l’ingénierie et du Conseil de France
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