16 article(s) consultable(s) pour 2012 dans la catégorie CINOV TEN

Le syndicat Territoires & Environnement était présent à Pollutec Lyon !

  • pollutec 2012

Dans la cadre de la participation de la Fédération CINOV et de l'IPTIC au salon POLLUTEC 2012 (Lyon Eurexpo), sur le thème de « La Ville Durable » qui s’est déroulé du 27 au 30 novembre 2012, le Syndicat CINOV Territoires & Environnement s’est largement impliqué.

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Pierre AUDIFFREN est intervenu lors d’une conférence organisée par l’OPQIBI (Forum Ville Durable) le mardi 27 novembre 2012 sur le thème "La Réforme du régime des études d’impact : quelles conséquences pour l’ingénierie et les maîtres d’ouvrage ? »

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Christian ROMANEIX a animé une table ronde « Génie écologique et ville durable » (Forum Ville Durable) le mardi 27 novembre 2012 sur le thème "Biodiversité urbaine : développer de nouvelles collaborations entre ingénieurs écologues, paysagistes, urbanistes et architectes ».

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Gérard DESCAMPS est intervenu lors d’une conférence organisée par l’OPQIBI (Forum Energie) le mercredi 28 novembre 2012 sur le thème "Comment s’assurer des compétences des prestataires réalisant des bilans GES ? »

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Louis-Philippe BLERVACQUE - Président de l’AFIE (et également membre de CINOV Territoires & Environnement) est intervenu lors d’une table ronde « Génie écologique et ville durable » (Forum Ville Durable) le mercredi 28 novembre 2012 sur le thème « La nature en ville : transformer une contrainte en une opportunité – des écosystèmes au service de la gestion des eaux urbaines ».

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Idriss KATHRADA - Membre de la Commission Développement Durable de la Fédération CINOV (et également membre de CINOV Territoires & Environnement), est intervenu lors d’une conférence organisée par la Fédération CINOV et l’IPTIC (Forum Buy&Care), sur le thème "La Responsabilité Sociale des Entreprises : quels enjeux, quels bénéfices ?" le mercredi 28 novembre 2012

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13 décembre 2012 - 9èmes Assises HQE

  • hqe association rup web

Les inscriptions aux 9èmes Assises HQE sur le thème de « Au-delà du Bâtiment, l’Aménagement » se font exclusivement sur un formulaire en ligne en cliquant ici. Le nombre de places est limité, les inscriptions se font dans l’ordre d’arrivée. A l’ordre du jour : débats et partages d’expériences pour faire évoluer les pratiques et promouvoir un cadre de vie plus durable.

Pour en savoir plus : cliquez là


Conférence environnementale : CINOV était là !

Vendredi 14 et samedi 15 septembre, le Gouvernement avait organisé la tenue d'une première "conférence environnementale", manifestation qui devrait se renouveler chaque année. Cette conférence s'inscrivait dans le même esprit que la conférence sociale de juin dernier (cf. "la lettre" n°43 de juillet 2012). La CINOV a eu la responsabilité et l'honneur d'être choisie pour représenter la CGPME, pour la table ronde "faire de la France un pays exemplaire en matière de reconquête de la biodiversité". Pierre Audiffren, membre de la Commission DD et de CINOV Ten, en tant que "titulaire" de cette représentation, a eu la lourde tâche de défendre les intérêts conjoints de la CGPME et de CINOV. René Gamba, Président de la Commission DD et membre de CINOV GIAc, lui a apporté en tant qu'"expert", son soutien, son écoute, son analyse des échanges, parfois vifs et surtout très nombreux et divers. L'organisation de cette conférence s'est inscrite dans la continuité du Grenelle de l'environnement, avec des points communs et des points de différenciation.

  • 5 tables rondes

    . Préparer le débat sur la transition énergétique

    . Faire de la France un pays exemplaire en matière de reconquête de la biodiversité

    . Prévenir les risques sanitaires et environnementaux

    . Financement de la transition et fiscalité écologique

    . Améliorer la gouvernance environnementale

  • 5 Collèges convoqués + 1

    . Représentants patronaux (MEDEF, CGPME, UPA)

    . Représentants des salariés

    . Représentants de ONG

    . Représentants de l'Etat

    . Les collectivités locales

    . Le 6ème, qui n'était pas aux réunions du Grenelle, est constitué des représentants des parlementaires (en France, en Europe)

    . Quelques jours avant la conférence, l'Etat a également choisi "ses propres invités"

 

Pour aller plus loin, téléchargez :

- Feuille de Route pour la Transition Ecologique

- Compte-rendu de la CGPME - conclusions des tables rondes

- 6 contributions rédigées préalablement à la conférence par CINOV à la CGPME, par des membres de la Commission DD (Pierre Audiffren, Gwënaelle Carfantan, Jean Cornet, Jean Hetzel, Jacques Perotto et René Gamba) : Biodiversité, Fiscalité, Gouvernance - marchés, Gouvernance loi MOP, Gouvernance loi Spinetta, Santé Environnement

- 1 contribution sur la trame verte et bleue, postérieure à la conférence, rédigée à la demande de la CGPME par Pierre Audiffren

 

Sylvie Raspillère - Déléguée intersyndicale, chargée du suivi de la Commission DD -Contact :


Le traitement des bio-déchets, des opportunités

  • cinov r h languedoc restauconcepteurs francis cabrol2

L’actualité environnementale et règlementaire pointe l’enjeu de la collecte et du traitement des déchets organiques. Il s’agit de passer en accéléré de la sensibilisation à l’intégration de solutions sur site innovantes, sous peine de lourdes sanctions. Des contraintes qui deviennent des opportunités lorsque ces solutions peuvent aussi produire de l’électricité à partir des déchets. Un sujet présenté par Francis Cabrol, Président de CINOV Restauration et Hôtellerie,  dans l’Atelier l’Ingénierie de Proximité au Salon de la Commande publique et des collectivités à Montpellier les 13 et 14 septembre et sur lequel nous reviendrons au Centenaire à Paris le 23 novembre au cours d’une table ronde avec Olivier Robin, PDG de notre partenaire Meiko.

Les nouvelles obligations issues du Grenelle  de l’environnement imposent une amélioration du taux de recyclage des matières organiques à 75% dès 2012 pour les déchets des entreprises et les emballages. Il s’agit de réduire de 15% les quantités partant à l’incinération ou au stockage. 

L’article 80 fixe les conditions que la mise en place d’une collecte sélective en vue de la valorisation des déchets pour les gros producteurs ou détenteurs de déchets organiques (restaurants de grande taille, cantines, grande distribution …) : « A compter du 01/01/2012, les personnes qui produisent ou détiennent des quantités importantes de déchets composés majoritairement de bio-déchets sont tenues de mettre en place un tri et, lorsqu’elle n’est pas effectuée par un tiers, une collecte sélective de ces déchets pour en permettre la valorisation de la matière de manière à limiter les émissions de gaz à effet de serre ou à favoriser le retour au sol.  »

L’article 81 limite, dans chaque territoire, les capacités d’élimination (incinération ou d’enfouissement des déchets) afin de favoriser la valorisation. Cette évolution doit être appréhendée en parallèle avec l’évolution de la TGAP (Taxe Générale sur les Activités Polluantes) en France qui sera multipliée par 2,5 en 6 ans à l'horizon 2015, à laquelle s’ajoutera l’application  de la  redevance  spéciale, fixée dans le code général des collectivités territoriales aux articles L 2224-13 à 17 et L 2333-76 à 80. Si encore hier, seulement 4 % des collectivités appliquaient cette redevance spéciale, aujourd’hui elles sont de plus en plus nombreuses à l’appliquer de façon rétroactive. 

L’Arrêté du 12 juillet 2011 (parution JORF N°0169 du 23 juillet 2011) donne bien le cadre des obligations de collecte sélective pour les gros producteurs ou détenteurs de bio déchets en vue de leur valorisation, avec la fixation des seuils pour les bio déchets  qui touchent des entreprises qui produisent au 1er janvier  2012  120 tonnes / an et pour arriver au  1er janvier 2016 à concerner ceux qui produisent 10 tonnes / an.

La circulaire du 10 janvier 2012 précise les modalités d’application  de l’arrêté du 12 juillet 2011. Le Producteur (ou Prestataire) est responsable de la gestion des bio déchets.  Le producteur de déchets doit prendre en compte 5 étapes : le tri et la collecte, la manutention et le transport, le prétraitement, le stockage, la valorisation des déchets,  sur site ou avec un prestataire externe.

Des chantiers pour nos professions de l’ingénierie et du conseil pour des missions d’AMO et de maîtrise d’œuvre !

Francis Cabrol, Président de CINOV Restauration et Hôtellerie, le syndicat des RESTAUCONCEPTEURS

Contact : Christine Crosnier -  


Des questions sur la qualification OPQIBI? Rendez-vous à Mulhouse le 23 octobre

L’OPQIBI organise une réunion d’information sur les qualifications en ingénierie le mardi 23 octobre de 17h à 19h au Novotel Mulhouse. Téléchargez le programme et le bulletin d’inscription.

Contact et inscriptions : Stéphane Mouchot, Directeur Général - tél : 01.55.34.96.33 - fax : 01.42.36.51.90 - - www.opqibi.co


Jury « Le prix de l’énergie » au Colloque M2E le 26 octobre à Saint-Lô

L’équipe d’organisation du 5ème Colloque M2E  propose aux adhérents de CINOV d’être membre du jury « le prix de l’énergie », qui se tiendra le 26 octobre à 11h30, et qui récompensera un projet étudiant. Ce jury sera présidé par Alain Neveu, Professeur à l’IUT d’Evry et membre de la CPN GTE.

Contact à CINOV : Maud Bréart - Chargée de mission formation - 01 44 30 70 75 -  


5ème Colloque M2E les 25 et 26 octobre à Saint-Lô « Métiers de l’Energie et de l’Environnement »

La CINOV est de nouveau partenaire officiel du colloque bisannuel portant sur les métiers de l’énergie et de l’environnement, organisé par les 18 départements d’IUT de la spécialité Génie Thermique et Energie (GTE). La 5ème édition du Colloque M2E qui se déroulera à Saint Lô les 25 et 26 octobre prochains est une opportunité pour resserrer les liens entre CINOV, ses adhérents et le milieu universitaire. L’équipe d’organisation invite l’ensemble des adhérents de CINOV à participer à ces deux journées. Vous trouverez ICI le programme de la manifestation (programme, tarifs).

A travers ce colloque, il s’agit de :
  • Favoriser les échanges entre les membres du corps enseignants, les étudiants, les chercheurs et les professionnels sur des thèmes d’actualité en lien avec l’énergie et l’environnement.
  • Promouvoir la filière GTE auprès des professionnels.
  • Encourager l’orientation des étudiants vers les métiers en lien avec le domaine de l’énergie et de l’environnement.

La première journée sera principalement dédiée à l’efficacité énergétique des bâtiments, la deuxième journée portera quant à elle sur les énergies marines renouvelables. 

Pour davantage d’informations (biographie des conférenciers, programme, partenaires…), vous pouvez également vous rendre sur le site officiel de la manifestation : www.stlo.unicaen.fr/m2e2012

Vous pouvez également contacter à CINOV : Maud Bréart - Chargée de mission formation –


L’OPQIBI au Congrès de l’Union Sociale pour l’Habitat le 25 septembre à Rennes

L’OPQIBI organise une réunion d’information le mardi 25 septembre 2012 à 17h au Parc des Expositions de Rennes, à l’occasion du Congrès de l’Union Sociale pour l’Habitat et du salon H’EXPO, où d’ailleurs l’Organisme de Qualification expose du 25 au 27 septembre. Les membres CINOV sont les bienvenus !

Contact : Stéphane MOUCHOT, Directeur Général - tél : 01.55.34.96.33 - - www.opqibi.com

 

Yann Aselmeyer, nouveau Président de l’OPQIBI

Yann Aselmeyer, Past Président de CINOV Infrastructures et Environnement et Président de l'IPTIC, a été élu le 7 juin Président de l'OPQIBI, l'organisme de qualification de l'ingénierie. Le PDG de BEREST succède à Jean-Luc Mangin.

Contact :
 


Tribune de Christian Romaneix dans Environnement & Technique

Retrouvez la tribune de Christian Romaneix, Président de CINOV TEN, dans Environnement & Technique de juin 2012.
A noter : CINOV est désormais membre du comité de rédaction de Environnement & Technique, mensuel édité suite au rachat de mars 2012 par la société qui gère Actu-Environnement ; n'hésitez pas à vous abonner gratuitement à la newsletter quotidienne de Actu-Environnement et à nous proposer vos contributions pour Environnement & Technique.

Contact :
Frédérique Lebon
Service communication
 


Sous-traitance mode d’emploi

Le 30 mai 2012, la DGFIP (Direction Générale des Finances Publiques) a publié une instruction relative aux règles de sous-traitance. Cette instruction est une mise à jour de l'instruction de 2010 sur le même sujet et constitue un mode d'emploi des grands principes de la sous-traitance.

Il est à noter que la version rénovée apporte des nouvelles précisions sur les écarts des TVA entre le titulaire du marché et le sous-traitant ainsi que sur les conséquences de ce taux différencié. Par contre, l’instruction fait référence à tort au DC13 pour la déclaration de sous-traitance alors qu’il s’agit désormais du DC4 et que la signature du sous-traitant sur ce formulaire est requise.

Contact : - Directrice aux affaires juridiques-contrats
01 44 30 70 76
 


26 juin Marseille - La qualification OPQIBI : quel intérêt pour l'ingénierie et la maîtrise d'ouvrage ?

C’est le thème de la réunion d’information auxquels l’AITF, Association des Ingénieurs Territoriaux de France, l’ATTF, Association des Techniciens Territoriaux de France, l’OPQIBI et CINOV Provence Alpes Côte d’Azur- Corse convient les bureaux d’études techniques et cabinets d’ingénierie le mardi 26 juin 2012 à 17h à l’Hôtel Novotel Aéroport Porte de Marseille (24 Rue de Madrid - ZI Les Estroublans - 13127 VITROLLES).

Programme :

  • 17h - 18h : Interventions

"Présentation de l’OPQIBI et de ses qualifications pour les prestataires d’ingénierie"
Par Stéphane MOUCHOT, Directeur Général de l’OPQIBI
"Critères de sélection et qualification des prestataires d’ingénierie : le point de vue des maîtres d’ouvrage"

  • Intérêt de la qualification pour les donneurs d’ordre et dispositions du Code des Marchés publics
  • Résultats de l’enquête OPQIBI 2009 auprès des maîtres d’ouvrage publics
  • Intervention d’un maître d’ouvrage des Bouches-du-Rhône
    "Être qualifié : avantages et obligations"
  • Intervention d’un prestataire d’ingénierie qualifié des Bouches-du-Rhône
    "La prise en compte de la qualification OPQIBI par les compagnies d’assurance"
  • Intervention d’un représentant d’une compagnie d’assurance construction


18h - 19h : débat avec la salle
19h : cocktail de clôture


Eau ! Zoom sur le partenariat IPTIC - Office International de l'Eau

Jean-François Donzier, Directeur Général de l’OIEau et Yann Aselmeyer, Président de l’IPTIC, ont signé le 9 mai 2012, une convention de partenariat destinée à renforcer la diffusion des connaissances techniques sur l’eau, la biodiversité, l’environnement et ce, sur tout le territoire national.

Les actions conduites conjointement par les deux établissements viseront à :

  • Mettre en œuvre avec le CNFME, Centre National de Formation aux Métiers de l’Eau, une offre de formation continue complémentaire sur nos thèmes de formation déjà existants
  • Valoriser et promouvoir la biodiversité à travers la sensibilisation des bureaux d’études notamment infrastructures

    Dans le prolongement des bilans et échanges du 6ème Forum Mondial de l’Eau à Marseille, cette action est soutenue par la Chambre de l’Ingénierie et du Conseil de France par le biais des  syndicats techniques CINOV Territoires & Environnement et CINOV Infrastructures et Environnement.

    Contact :

    01 44 30 49 32

Actu Environnement : Etude d'impact : la procédure de "cas par cas" en question


« Soyez réalistes, demandez l’impossible ! » : la transition sociale et écologique

Et si on changeait vraiment ? Et si on changeait tout ? Le temps presse ! RIO+20,c’est dans un mois et le constat risque d’être une fois de plus accablant. Il faut agir avant qu’il ne soit pas trop tard !
De nombreux leviers permettent aujourd’hui d’assurer la nécessaire reconversion écologique : investissements publics, normes, fiscalités, économie de fonctionnalité, énergies renouvelables, bâtiments mieux isolés, transports et équipements moins polluants, … Le choix d’une agriculture locale et paysanne, d’une pêche durable, le développement du recyclage et de la réutilisation des matières et des bienscomplètent le panel de ces opportunités ! Cette transformation peut créer un million d’emplois durables.Mais elle pose aussi un vrai défi à notre système et à la démocratie.La reconversion écologique de notre économie exige des réformes radicales pour faire face à l’urgence écologique. Des investissements colossaux sont nécessaires pour reconvertir notre économie et nos infrastructures pour réussir cette « poussée verte ».
 
Mais sommes-nous prêts pour cette transition sociale et écologique ? 
 
La transformation de notre système productif industriel est indispensable pour réussir la reconversion écologique. De même, elle bouleverse le paradigme néolibéral de création de richesse par l’investissement privé ou spéculatif. Nous avons besoin d’investissements publics massifs et d’une gouvernance claire en termes de régulation de la consommation, de fiscalité juste, de mesures redistributives,autant de clés pour accéder à une économie soutenable.
 
L’économie soutenable exige de rompre avec cette idéologie post-trente-glorieuse, qui prône la croissance à tout prix.Indifférente aux avertissements du premier think tank de l’histoire moderne, le Club de Rome et de son pamphlet « The Limits to Growth », cette idéologie n’a pas préparé nos sociétés, tant industrialisées qu’en développement, àcetteconfrontationà des problèmes complexes. L’idée est néanmoins réactualisée par le philosophe Patrick Viveret, qui parle de « sobriété heureuse »…
 
Nous savons aujourd’hui qu’une croissance mesurée simplement en termes d’accumulation du capital financier n’est plus acceptable; la croissance doit être synonyme de développement, de progrès social et écologique. Certains économistes poussent la réflexion jusqu’à parler de prospérité sans croissance (Tim Jackson par exemple dans Prospérité sans croissance – La transition vers une économie durable- Ed. De Boeck, 2010). Cet économiste propose le remplacement massif de l’utilisation des énergies fossiles par du travail humain, en créant des emplois dans le bâtiment, les transports, l’agriculture.Le remplacement du pétrole et surtout de la rente pétrolière par des salaires compenseront par la baisse du chômage une baisse théorique de la productivité. 
 
D’autres économistes et parmi ceux-ci, Gaël Giraud - avec qui j’ai partagé un déjeuner de travail passionnant ndlr ! (Gaël Giraud, « Plaidoyer pour un protectionnisme européen », Ceras - revue Projet n°321) prônent plutôt le retour à une certaine forme de protectionnisme pour favoriser l’emploi et la transition écologique.
Il est certain qu’il faudra associer toutes les parties prenantes pour une acceptabilité sociale de la réorientation écologique de notre économie.Les sciences et les technologies seront les alliés et les médiateurs pour négocier ce virage à 180° et appréhender la complexité des problématiques et les propositions pour un avenir soutenable.
La promesse du Green New Deal est-elle vraiment possible ? Et avons-nous seulement le choix ?
« Au lieu de mesurer ce qui est bon pour soi à l’aune de ce qui est bon pour tous, l’homme procède en sens contraire ». — (Gérard Demouge, Rousseau ou la révolution impossible)
 
Fulvia AllieviDorosz

Actu-Environnement : Interview de Pierre Audiffren