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"Santé & Sport en entreprise : une démarche managériale et stratégique innovante" le 22 juin à Aix en Provence

Le bien-être au travail est l’un des nombreux déterminants de la performance des entreprises. Avec cette rencontre, CINOV PACA / Corse continue sa réflexion sur le rapprochement des sciences médicales et l’entreprenariat.

Comment le sport peut-il amener à mieux se connaître et donc à mieux répondre aux attentes de l’entreprise ? Après une 1ère partie de conférences, des solutions et des témoignages viendront conclure cette demi-journée.

Avec les interventions de :

Anne-Charlotte VUCCINO, fondatrice de l’entreprise Yogist, et spécialiste du yoga corporate
Bertrand PULMAN, professeur d’université et chercheur sur la sociologie du sport
Laurent CHAMBERTIN, ancien capitaine de l’équipe de France de Volley qui accompagne aujourd’hui les entreprises dans cette prise de conscience du sport santé et du management
Fabien COUTAREL, enseignant chercheur à l’université de Clermont STAPS
Lionel MALTESE, Maitre de Conférences au sein d’Aix Marseille Université et Professeur Associé KEDGE Business School spécialisé en management et marketing du sport

Informations pratiques :

Jeudi 22 juin
A partir de 14h00

COMPLEXE Z5
205 avenue du 12 juillet 1998

Pôle d’activités d’Aix-en-Provence 13290 Les Milles 

Pour en savoir plus

Avec le soutien de

  • generali

Et en partenariat avec :

  • banniere 22 juin

Contact : Karine Chalifour -


Vos contrats de prestation : votre premier outil de maîtrise du risque !

L’enthousiasme est souvent de mise au démarrage d’une relation commerciale : espoir d’un enrichissement ou d’une amélioration, conséquences de la prestation sur son quotidien...  Mais elle peut déraper. Le contrat doit anticiper toutes les situations défavorables.

Pour éviter toute désillusion ultérieure, on comprendra l’utilité de préciser tant l’énoncé de la demande que les conditions de réalisation de la prestation. De plus, le droit des contrats a récemment fait l’objet d’une refonte substantielle dont nous donnerons quelques détails pratiques, susceptibles d’impacter les contrats de prestation.

 « Travailler avec » suppose de s’entendre sur les prestations réciproques. C’est là l’objet du contrat ou de la convention : définir les modalités d’un échange, circonscrire l’engagement de livrable et sa contrepartie. Et vous ? Retrouvez dans cet article de nombreux repères utiles pour sécuriser votre entreprise.


Définitions...

Beaucoup de contrats sont tacites. Ils s’appuient alors sur des usages, des textes généraux, des jurisprudences. Entre professionnels, le contrat qui lie les parties fait force de loi. Il n’a de finalité que de traiter les différends qui pourraient survenir.

Le Code Civil définit le contrat comme «  un accord de volontés entre deux ou plusieurs personnes destiné à créer, modifier, transmettre ou éteindre des obligations ».

Le premier pas dans le risque

La prise de risque est inhérente à l’entreprenariat. Pour autant, se confronter au risque n’est pas jouer aux dés : le risque s’organise, il se travaille. Le premier outil de maîtrise du risque est le contrat.

Le risque est le produit d’un aléa par un enjeu. Le contrat est l’opportunité de réduire aléa et enjeu.

L’aléa, ou l’incertitude, sera en effet levé par les précisions apportées notamment sur :

  • Les données d’entrée dues par le client : le programme, le contexte géotechnique, le diagnostic des avoisinants ou des existants, …
  • Les attendus : objectifs, formes du rendu,
  • Les moyens : compétences, temps, budget alloué
  • Les échéances, globales et intermédiaires.

Il ne faut pas pour autant oublier les modalités administratives. Le programme du maître d’ouvrage doit impérativement être le sous-jacent du contrat de prestation. Si le programme n’a pas été explicité, le contrat en est l’occasion.

Le contrat du prestataire intellectuel – ingénieur conseil

« A l’impossible nul n’est tenu ». Le prestataire intellectuel apporte à son client sa connaissance technique dans un domaine. Cette connaissance doit permettre au client de préciser son besoin, de définir les moyens nécessaires.

Le cas échéant, le prestataire intellectuel doit mettre en évidence les incompatibilités du programme du client : enveloppe budgétaire insuffisante par rapport au niveau de prestation, délais trop courts, niveau de performance inatteignable.

En matière de construction, le prestataire intellectuel n’est pas tenu de livrer l’ouvrage construit ; il n’a pas d’obligation de résultat sur l’ouvrage avant réception. Seule l’entreprise a l’obligation de livrer.

Les conditions générales de vente

Le prestataire intellectuel  reformule la demande de son futur client. Cette demande est trop souvent résumée au moyen d'une offre... technique. Lorsque le programme n’a pas été spécifié par écrit, l’offre doit rappeler celui-ci en introduction. De plus, l’offre technique doit comporter des éléments plus administratifs mais tout aussi importants. Généralement ces éléments sont regroupés au sein de conditions générales de vente, qui permettent d'atteindre deux objectifs :


1. Organiser la protection du prestataire intellectuel dans le cadre de son activité

2. Répondre à l'obligation légale de communiquer un certain nombre d'informations pré contractuelles. 


Ces informations pré contractuelles sont organisées par l'article L442-6 I 9° du Code de Commerce.

Elles comprennent obligatoirement :

  • Les conditions de vente proprement dites
  • Le barème des prix unitaires
  • Les réductions de prix
  • Les conditions de règlement.

D’autres points peuvent utilement être précisés: limitation contractuelle de responsabilité (jurisprudence MAF), assurance, confidentialité, modalité de résiliation, traitement des conflits, pénalités...

Au-delà des mentions (les unes obligatoires, les autres fortement conseillées..), ces conditions doivent être limitées et précises : un recto verso constitue un maximum, afin que les conditions générales de vente soient efficaces et lues.

Car là se trouve le point de contentieux le plus important : l'opposabilité des conditions générales de service (ou de vente)  qui  peuvent être considérées comme abusives. La loi Hamon de 2014 affirme que les conditions générales de vente constituent le socle unique des relations commerciales. Néanmoins, la loi précise que dans le cadre de la négociation, le vendeur peut convenir avec son partenaire de conditions particulières de vente.

Bref, les conditions générales de vente ne constituent pas l'assurance tous risques pour le prestataire intellectuel : au mieux, elles sont acceptées par le client, au pire elles sont refusées (entièrement ou partiellement) engendrant immédiatement un blocage puis le début de négociation : les écarts sont au grand jour, ils sont discutés ; les négociations commencent.   

Assurance : attention à la portée des engagements !

Certaines obligations sont légales ou normatives en matière de résultats à obtenir (résistance structurelle, performance énergétique, etc…). Il en va de même en matière d’assurance, notamment en responsabilité décennale. Il importe de veiller à ce que les engagements contractuels pris d’un côté avec son client n’excèdent pas la protection convenue avec son assureur en responsabilité professionnelle. Les occasions de s’écarter du cadre défini dans le contrat d’assurance sont multiples :

  • Nature de la prestation non prévue au contrat d’assurance,
  • Coût global de l’opération excédant une limite définie au contrat d’assurance,
  • Montants de garanties spécifiques exigés par le client, excédant ceux accordés par l’assureur
  • Niveau de performance de l’ouvrage voire non-déformabilité, excédant l’usage
  • Etc.
En conclusion, des contrats pour pérenniser votre entreprise

Le contrat est la première pierre concrète de toute relation. La confiance se construit ; une relation n’est pas toujours (et loin s’en faut), un long fleuve tranquille. Le contrat doit constituer la fondation d’une collaboration solide.

Il est utile de préparer un ou plusieurs modèles de contrat de prestation ; le modèle adapté pourra être présenté au client, afin de convenir du contrat final. Ces modèles de contrat seront aussi un référentiel pour apprécier la portée du contrat présenté par le client.

La réforme du droit des contrats est pour vous l'occasion de revoir et renforcer les moyens et les outils juridiques  dont vous disposez ;  ce travail juridique et administratif contribuera à renforcer votre maîtrise de votre risque professionnel, à  sécuriser et pérenniser votre entreprise.

Bertrand MOUSSELON, ingénieur ETP,  adhérent CINOV Construction, CINOV  Conseil en Management, CINOV Infrastructures et Environnement

Avec la contribution de F. POINTET et J BOULARD - Juristes

 

Pour en savoir plus sur le référentiel des droits des contrats

Les différentes mutations économiques et sociales rendaient nécessaire l'adaptation des règles générales portant sur le droit des obligations, issu d'un Code Civil rédigé il y a plus de 200 ans ! C’est l’objectif de la réforme du droit des contrats, portée par l'ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016.

Au risque de décevoir, cette réforme ne constituera pas un bouleversement, mais elle impose des nouveautés non négligeables impliquant un rééquilibrage des obligations réciproques des  parties. Face aux enjeux économiques, le contrat doit prévoir et anticiper les situations les plus défavorables. Il doit surtout protéger les acteurs de la vie économique, tout en assurant la continuité des services et des échanges. Sans être ambitieuse, la réforme soutient cette approche. Elle favorise ainsi la poursuite des relations contractuelles par la mise en place de plusieurs mesures préventives ou incitatives.

Ainsi, l'article 1223 du Code Civil permettra à tout créancier d'accepter une exécution imparfaite sous réserve d'une réfaction du prix. La suspension du contrat prévue par l'article 1220 du Code Civil organise une exception d'inexécution par anticipation, dès lors que "tout créancier se voit autorisé à suspendre l'exécution de son obligation s'il est manifeste que son contractant ne s'exécutera à l'échéance et que les conséquences seront suffisamment graves".

L'article 1195 du Code Civil permet aussi de remédier au déséquilibre du contrat lors de son exécution, en introduisant la notion de l'imprévision dans les contrats de droit privé. Son application devrait offrir la possibilité de réviser le prix d'une prestation en cas de changement de circonstance imprévisible susceptible de rendre  l'exécution de l'obligation plus onéreuse. L'utilité de l'insertion de clauses limitatives de responsabilité ou l'usage de conditions générales de vente assorties aux offres de prestations est toujours reconnue et reste d'actualité.

Quant à l'article 1171 du code civil, il devrait conduire le juge à porter un regard accru sur les conditions générales de vente ; il lui appartiendra de sanctionner un éventuel déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties résultant de l'interprétation des dispositions insérées dans les contrats d'adhésion.

Néanmoins, sous réserve de prendre des précautions quant à l'information du cocontractant, l'opposabilité des conditions générales de vente n'est pas contestée par le nouveau dispositif, qui en consacre même le principe par son article 1119 du Code Civil. Les travaux préparatoires de la réforme du régime du droit des responsabilités laissent même penser que les clauses limitatives ou indemnitaires seront généralisées à l'ensemble du droit des obligations, sous réserve du contrôle du juge. Rappelons à cet égard que l'article 1231-5 du Code Civil prévoit la possibilité d'insérer dans les contrats, des clauses d'indemnisation dont le montant pourra être revu par le juge en fonction de leur caractère manifestement excessif ou dérisoire.

La rédaction de ce type de clause devrait nécessairement tenir compte du nouveau cadre réglementaire. La clause visant à exclure toute indemnité alors même que les obligations contractuelles n'auraient pas été parfaitement exécutées sera nécessairement sanctionnée. Celle visant à modérer l'exposition du bureau d'étude par l'application d'une indemnité convenue, sera reçue si cette dernière est en adéquation avec les enjeux attachés à l'objet de la prestation. 
 
Bertrand MOUSSELON, Ingénieur ETP
Avec la contribution de F. POINTET et J BOULARD - Juristes
 

"La sécurité des données à l’ère du cloud computing et des objets connectés" le 8 juin à Aubervilliers

L’utilisation des objets connectés (IoT) en entreprise se généralise, comment assurer la protection du patrimoine de l’entreprise par la bonne utilisation de ces objets et du cloud en considérant les aspects humains et technologiques ?

Cette rencontre est l'occasion de comprendre les risques et de trouver des pistes et pour des actions et des solutions concrètes.

Au cours de cette conférence, les intervenants répondront à ce questionnement et partageront leurs retours d’expériences en considérant les thématiques liées à la protection du patrimoine, les bonnes pratiques à mettre en œuvre pour se protéger et limiter les risques tout en découvrant de nouvelles opportunités d’évolution et de marchés.

Programme

15h00 – 15h30 : Accueil

15h3017h45 : Les bonnes pratiques pour protéger le patrimoine économique et scientifique de votre entreprise

·       Maîtrise des informations stratégiques et anticipation des risques

·       Intelligence économique

·       Participation à des salons et déplacements à l’étranger

·       Cybercriminalité – e-Réputation – Réseaux sociaux – Cloud

    computing

·       Utilisation des objets connectée

17h45 – 18h30 : Table Ronde : Retour d’expérience : Comment gérer les objets connectés dans la pratique, la place du Cloud, les attentes du service d’un prestataire, actions et solutions concrètes.

18h30 20h00 : Cocktail et visite de l’espace CoWorking

Avec les interventions de la DGSI, Captronic, Véronique GUEVEL de SIT, Laurent NOISIER de frv-Sense Cybersécurité et Walid YOUSSE de Cedarnet.

INSCRIPTION

Cette rencontre est organisée par :

  • bannière logos 8 juin

Informations pratiques : Plaine Coworking, Bât 521, 10 Rue Waldeck Rochet, 93300 Aubervilliers

Contact : CINOV Industrie -


Green Solutions Awards : participez vite avant le 1er juin !

Le 1er juin, date de clôture des inscriptions pour les Green Solutions Awards, approche à grands pas.

Si vous avez réalisé des bâtiments, des écoquartiers ou livré des infrastructures exemplaires qui contribuent à la ville durable, c'est le moment de rentrer dans la course. En participant, vous gagnez déjà un maximum de visibilité : plus de 500 000 vues générées par le concours en 2016. Et si le lauréat 2017, c'était vous ?

Après la publication de votre étude de cas, un jury départagera les candidats, dans chaque pays, puis au niveau international. En parallèle, les internautes voteront et éliront leur coup de cœur.

La Fédération CINOV et Construction 21 ont animé un webinar "Pourquoi et comment participer aux Green Solutions Awards" pour expliquer l'intérêt de ce concours pour les professionnels du bâtiment et de la ville durable et surtout comment participer en publiant une étude de cas.

Découvrez ci-dessous la vidéo :


« Concevoir pour habiter autrement » le 21 juin à Rouen

Pour favoriser l’innovation et la prospective des entreprises de conseil, ingénierie et numérique, la Fédération CINOV a créé un think tank, CINOVACTION, ouvert aux industriels, écoles, institutionnels.
« Concevoir pour habiter autrement : de l’habitat partagé à la Smart City » est le 2e atelier régional de transformation de CINOVACTION ouvert à tous les acteurs et étudiants intéressés.

Cet atelier est organisé avec Habitat 76 et l’Union Social pour l’Habitat et le soutien de CINOV Normandie et la CPME Normandie. Il se déroulera le mercredi 21 juin de 14h30 à 17h00 dans les locaux d’Habitat 76 à Rouen.

Au programme
 
  • Ouverture des travaux par Dominique Sutra Del Galy, Président de la Fédération CINOV, et Béatrice Gaveau Bondu, Présidente de CINOV Normandie.
 
L’habitat partagé, du concept à la réalité

 
  •  Malaunay, un exemple d’habitat partagé, témoignages à l’appui et avec l’éclairage de Sébastien Métayer, Directeur du Développement Durable du Patrimoine, Habitat 76
  • Des retours d’expériences en HLM à capitaliser, Pierre Frick, Direction de la Maîtrise d'ouvrage et des Politiques patrimoniales de l’USH et Véronique Velez, Responsable du département Innovation et prospective de l’USH
  • Impacts sociaux et sociétaux de ces expérimentations, Paul Ponzio, Direction numérique de la SNI, GIE Systèmes d'Information et Numérique
  • Echanges avec la salle : partage d’expérimentations et de retours terrain
 
Usagers connectés et DATA : la ville, au cœur du sujet

 
  • La place du logement social dans la Smart city : ce que disent les DATA et la prospective : Christian Rozier, Président de Urban Practices et membre de l’Association SBA, Smart Buildings Alliance, et  Véronique Velez, Responsable du département Innovation et prospective de l’USH
  • Impact des DATA sur l’environnement économique et juridique,
  • Echanges avec la salle : DATA, villes et usagers demain
 
Entrée gratuite et inscription indispensable
 
 
Les partenaires CINOVACTION :
 
 
 
Action réalisée dans le cadre de la convention de coopération signée entre le Ministère de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et le Fafiec, avec le concours des fonds collectés au titre de la Taxe d'Apprentissage

"Attestation de prise en compte de la réglementation acoustique dans les logements" le 19 juin à Lille

Vous êtes maîtres d’œuvre et maîtres d'ouvrage, promoteurs, architectes, entrepreneurs, acousticiens, ....

Comme le montre l’étude du CNB du coût social des pollutions sonores (2016), l’impact du bruit sur la santé est considérable. De fait, la qualité acoustique des nouveaux logements est un vecteur d’amélioration de l’exposition des populations.

Les contrôles effectués dans le cadre du CRC ont permis de constater 40% de non-conformités acoustiques dans les logements neufs visités.

Ainsi, dans un souci d’amélioration de la qualité acoustique, les pouvoirs publics ont souhaité responsabiliser les maîtres d’ouvrage et maîtres d’œuvre au respect de la règlementation par la mise en place d’attestation acoustique au 1er janvier 2013.

L'arrêté du 27 novembre 2012 fixe le contenu du document attestant de la prise en compte de la réglementation acoustique.

Il s’agit d'identifier dans les différentes phases, les intervenants contribuant à la qualité acoustique du projet, tout en les responsabilisant sur les points clefs.  En fonction de la nature et de la taille de l'opération, l’attestation peut inclure des campagnes de mesures de vérification.

Les acteurs de l’acte de construire se sentent encore parfois désemparés par leurs obligations en matière d'acoustique dans les logements.

Les premiers projets soumis à attestation étant réalisés, il est aussi possible de faire un point sur les expériences de l’application

Objet de la rencontre

  • Informer sur les exigences et le rôle de chaque acteur
  • Echanger sur les retours d’expériences 

Intervenants

  • Représentant de l’état (DREAL, CEREMA)
  • Assureur
  • Maître d’œuvre
  • Entreprise
  • Promoteur
  • Acousticien

INSCRIPTION (Nombre de places limité - Inscription nécessaire)

PROGRAMME

 Contact : Karine Chalifour - regions@cinov.fr


Decryptageo.fr - 11 mai : "Grande école du numérique, l’information géographique brille par son absence"

"Après avoir dirigé pendant des années le cabinet de conseil Realia, Alain Prallong est depuis 2014 le président du syndicat CINOV-IT qui rassemble plusieurs centaines de PME, TPE, et professionnels indépendants du numérique. À ce titre, il siège au comité d’évaluation des projets de labélisation de la Grande École du Numérique. Il regrette de ne rien voir concernant l’information géographique !" Lire la suite de l'article


Itrmanager.com - 4 mai : "Un plan d’actions pour la transformation numérique des TPE et PME"

"Syntec Numérique et Cinov-IT se mobilisent pour la transformation numérique des TPE et PME en France et lancent un plan d’actions conjoint. Elles interpellent les responsables politiques afin que cet enjeu central pour les entreprises du secteur devienne enfin une priorité de l’action de l’Etat et des collectivités territoriales." Lire la suite


Itrnews.com - 4 mai : "Un plan d’actions pour la transformation numérique des TPE et PME"

"Syntec Numérique et Cinov-IT se mobilisent pour la transformation numérique des TPE et PME en France et lancent un plan d’actions conjoint. Elles interpellent les responsables politiques afin que cet enjeu central pour les entreprises du secteur devienne enfin une priorité de l’action de l’Etat et des collectivités territoriales." Lire la suite


Channelbiz.fr - 9 mai : "5 priorités d’Emmanuel Macron pour les entreprises"

"De la suppression du régime social des indépendants (RSI) à la baisse du taux d’impôt sur les sociétés, retour sur les mesures phares présentées par Emmanuel Macron pour soutenir la croissance des entreprises. Des mesures qui vont dans le bon sens, selon l’industrie numérique." Lire la suite


Lemondeinformatique.fr - 5 mai : "Moins d'état et plus d'acteurs locaux pour la transformation numérique des PME"

"A quelques jours de l'élection présidentielle, le Syntec Numérique et le Cinov IT ont dévoilé un plan d'actions pour faciliter la transformation numérique des PME Françaises. Celui-ci repose notamment sur une très forte implication des acteurs locaux, en opposition aux stratégies antérieures qui voyaient l'Etat centralisé comme unique acteur." Lire la suite


Distributique.com - 4 mai : "Syntec Numérique et Cinov IT montent au créneau pour la transformation numérique des PME"

"A quelques jours de l'élection présidentielle, le Syntec Numérique et le Cinov IT ont dévoilé un plan d'actions pour faciliter la transformation numérique des PME Françaises. Celui-ci repose notamment sur une très forte implication des acteurs locaux, en opposition aux stratégies antérieures qui voyaient l'Etat centralisé comme unique acteur." Lire la suite


Channelbiz.fr - 4 mai : "Présidentielle : ce qu’attendent les PME du secteur numérique"

"Baisse des charges, accès aux marchés, refonte du régime social des indépendants (RSI)… Les TPE et moyennes entreprises du numérique attendent beaucoup du prochain locataire de l’Élysée. Le syndicat professionnel qui les représente, Cinov-IT, précise ici son point de vue." Lire la suite


Infodsi.com - 4 mai : "Un plan d’actions pour la transformation numérique des TPE et PME"

"Syntec Numérique et Cinov-IT se mobilisent pour la transformation numérique des TPE et PME en France et lancent un plan d’actions conjoint. Elles interpellent les responsables politiques afin que cet enjeu central pour les entreprises du secteur devienne enfin une priorité de l’action de l’Etat et des collectivités territoriales." Lire la suite


Animasoft.com - 4 mai : "Un plan d’actions pour la transformation numérique des TPE et PME"

"Syntec Numérique et Cinov-IT se mobilisent pour la transformation numérique des TPE et PME en France et lancent un plan d’actions conjoint. Elles interpellent les responsables politiques afin que cet enjeu central pour les entreprises du secteur devienne enfin une priorité de l’action de l’Etat et des collectivités territoriales." Lire la suite


Tendancesit.com - 4 mai : "Un plan d’actions pour la transformation numérique des TPE et PME"

"Syntec Numérique et Cinov-IT se mobilisent pour la transformation numérique des TPE et PME en France et lancent un plan d’actions conjoint. Elles interpellent les responsables politiques afin que cet enjeu central pour les entreprises du secteur devienne enfin une priorité de l’action de l’Etat et des collectivités territoriales." Lire la suite


Itrmobiles.com - 4 mai : "Un plan d’actions pour la transformation numérique des TPE et PME"

"Syntec Numérique et Cinov-IT se mobilisent pour la transformation numérique des TPE et PME en France et lancent un plan d’actions conjoint. Elles interpellent les responsables politiques afin que cet enjeu central pour les entreprises du secteur devienne enfin une priorité de l’action de l’Etat et des collectivités territoriales." Lire la suite


Itrinnovation.com - 4 mai : "Un plan d’actions pour la transformation numérique des TPE et PME"

"Syntec Numérique et Cinov-IT se mobilisent pour la transformation numérique des TPE et PME en France et lancent un plan d’actions conjoint. Elles interpellent les responsables politiques afin que cet enjeu central pour les entreprises du secteur devienne enfin une priorité de l’action de l’Etat et des collectivités territoriales." Lire la suite


Tokster.com - 2 mai : "Bâtiment durable : le contenu des Mooc va encore s’enrichir"

"Afin de renforcer leur plateforme de formations gratuites en ligne destinées notamment aux artisans, l’Ademe et le Plan Bâtiment Durable viennent de lancer un premier appel à contributions." Lire la suite


Informatiquenews.fr - 28 avril : "Syntec Numérique et CINOV-IT veulent faciliter la transformation numérique"

"CINOV-IT et Syntec Numérique se mobilisent pour la transformation numérique des TPE et PME en France et lancent un plan d’actions conjoint. Elles interpellent les responsables politiques afin que cet enjeu central pour les entreprises du secteur devienne enfin une priorité de l’action de l’Etat et des collectivités territoriales." Lire la suite