Fédération

Informations légales

Propriétaire et responsable de la publication

Le présent site est la propriété de la Fédération CINOV, 4 avenue du Recteur Poincaré 75782 Paris Cedex 16. 
Le directeur de la publication du site web est M. Dominique Sutra Del Galy, en qualité de Président de la Fédération CINOV.


Contenu du site

On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la Fédération CINOV, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.


Autorisation de reproduction de contenus

Pour mettre en place un lien avec le site de la Fédération CINOV ou pour reproduire un contenu (texte, graphique, illustration) sur support électronique ou sur support papier paru sur le site, adressez votre demande par courrier à la Fédération CINOV.


Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la Fédération CINOV.


Concepteur et hébergeur

Stadline
Agence Lille Métropole
21 Rue du Général de Gaulle
59110 La Madeleine
Tél. (33) 03.20.98.84.96
Fax. (33) 03.20.73.99.49
Mél : contact@stadline.com
RCS Lille 479 490 898
Capital de 9 000 €

Haut