Centre de ressources

Contrathèque Marchés Publics

Vous trouverez dans cet espace des ressources documentaires produites ou mises à votre disposition par la Fédération CINOV sur des thèmes juridiques, sociaux, de formation ou encore sur les marchés publics et modèles de contrats et de lettres.

Ces ressources sont en majorité exclusivement réservées aux adhérents de la Fédération CINOV, pour les consulter, merci de vous identifier sur l’espace Adhérents.

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Rapport complet sur l'étude OPIIEC

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Analyse et position de CINOV sur l'étude OPIIEC

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Synthèse de l'étude OPIIEC

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Décomposition des temps d'études et des prestations par phases de mission en homme/jour

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Outil d'analyse d'offres

Des outils pour analyser des offres.

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Coût de l'ingénierie

Des outils pour évaluer le coût de l'ingénierie.

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Marché public de maîtrise d'oeuvre - Réutilisation ou réhabilitation batiment

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Marché public de maîtrise d'oeuvre - Bâtiment neuf

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Décomposition des tâches de la maîtrise d'oeuvre

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Mots clés : marché public, maîtrise d'oeuvre
Conditions générales de rémunérations des prestations fournies par les ingénieurs-conseils et les cabinets d'études techniques

La rémunération de l’Ingénieur-Conseil consiste, uniquement, dans les honoraires qui lui sont payés par son client, à l’occasion de chaque mission qui lui a été confiée ou de chaque conseil qui lui est demandé. Ces honoraires doivent lui permettre, en particulier...

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Mots clés : ingénieurs, marchés publics, prestations intellectuelles, rémunération